Mentions Légales

Objet du site

Ce site est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le praticien.

Les informations fournies sur le présent site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien-dentiste. Ces informations permettent également de présenter le cabinet.

Ce site est mis à disposition gratuitement des patients du Cabinet dentaire du Docteur GUILLOT pour fournir des informations médicales élaborées en collaboration avec l’Ufsbd. Le contenu médical du site (articles, soins et prévention) a été réalisé par un comité éditorial et scientifique composé de Chirurgiens-Dentistes, d’Universitaires et de Professionnels de la Santé.

Composition du comité éditorial & scientifique

Le comité éditorial & scientifique est composé de Chirurgiens-Dentistes, d’Universitaires et de Professionnels de la Santé :

Président du comité scientifique : Jean Loup COUDERT – N° inscription à l’ordre : 5886. / numéro R P P S = 10001178812
Directeur : Nicolas RICHARD – N° inscription à l’ordre : 693807. / numéro R P P S = 10001244853

Le comité travaille en étroite collaboration avec l’UFSBD (Union Française pour la Santé Bucco Dentaire), notamment en matière de mise à jour des contenus éditoriaux.

Création et Développement

Ce site a été développé par Impactiv’.

Web: www.impactiv.fr

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art. L.341-1 et suivants). À ce titre, E.N.P.S. autorise exclusivement les usages et accès définis ci-dessous.

Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle d’E.N.P.S. au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle). Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.

Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société E.N.P.S. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.

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tout risque de confusion entre le site citant et notre site ;
ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Confidentialité

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Publicité et financement

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Dernière mise à jour : 12/09/2011 09:30:29

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Liens d’intérêt

L’auteur n’a pas transmis de liens d’intérêts concernant les données diffusées ou publiées sur ce site.

Titulaire et responsable du site

Cabinet dentaire du Docteur Thomas GUILLOT – Chirurgiens-Dentistes à Caluire-et-Cuire
4, rue Coste
69300 Caluire-et-Cuire
Numéro d’inscription au tableau de l’ordre :

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Décharge

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